BONJOUR - BUEN DIA

Rappel du premier message :

Ahh ce n'est pas encore pour tout de suite, mais quand nous nous deciderons, je demanderai a Biloulou d'avoir la gentillesse de bien vouloir nous preparer le plan d'un petit parcours de derriere les fagots, alors!

C'est en rapport avec ceci ?

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JUSTICE : Le juge, le garde champêtre et l’assureur.

Non, il ne s’agit ni d’une nouvelle fable de La Fontaine, ni d’un conte d’Alphonse Daudet, mais d’un jugement du tribunal de police du canton de Herve. Un tribunal dont le président ne manque ni d’humour ni de sens commun comme le prouvent les attendus.

Le prévenu, agent d’assurances, avait eu la malencontreuse idée d’exercer sa profession sur le territoire de la paisible commune de Thimister-Clermont : « ô funeste destin » écrit le juge.

Attendu que ledit destin ne tarda pas à fondre sur l’intempestif visiteur et ce sous les aspects de l’hono¬rable garde champêtre chef local, lequel sans doute tout retourné par la survenance d’un événement inhabituel au sein de sa quiète et pastorale commune, passa illico à l’action, mit la main au collet de l’assureur, de moins en moins rassuré, et l’emmena sans hésitation au poste pour identification et audition ;

Attendu qu’au bout d’une heure de tête-à-tête, rien n’était éclairci ; que le doute, au contraire, sournoisement, s’était emparé de l’esprit verbalisant : être ou ne pas être marchand ambulant quand on est placier d’assurances ? ; telle est la question que sombrement remâchait l’honorable garde champêtre ;

Attendu qu’il fallait sortir du sombre abîme de l’hésitation; qu’a cette fin, il rédigea à l’adresse de son autorité supérieure, suprême espoir, un rapport « pour information, pour servir comme de droit (sic) et aux fins de connaître avec certitude (est-elle de ce monde ?) si l’intéressé est en infraction ou ne l’est pas. Pour connaître enfin si la taxe communale sur le colportage doit lui être appliquée» ;

Attendu que l’autorité ainsi saisie — surtout d’effroi semble-t-il face à une question si épineuse — fit savoir, par une apostille, que son office souhaiterait que soit tranché par le tribunal de police le problème de l’application de... l’arrêté communal au cas d’espèce » ;

Attendu ô désarroi, que la lumière n’a point jailli ; que l’office en son émoi perdait même de vue les peines correctionnelles sanctionnant les infractions de l’arrêté royal du 28 novembre 1939 pour ne retenir que l’imputabilité de la redevance communale ;

Attendu encore qu’ayant beaucoup évolué au fil des temps, le contrat d’assurance en pleine évolution de par l’apparition de nouveaux risques (les mines de prévention hasardeuse en feront désormais partie) ne peut être rangé dans la catégorie des « denrées » définies au Larousse comme étant des « marchandises quelconques destinées à la consommation (S.E. alimentaire) » ;
qu’il ne peut en être ainsi même si à l’occasion un assuré dépité peut avoir envie d’avaler son contrat et de mordre l’assureur trop habile ; (...)

Attendu qu’à l’évidence, les agents, courtiers d’assurances, même lorsqu’ils font du porte-à-porte (les temps sont durs) ne sont pas assimilables à des marchands de lacets, punaises, épingles, clous ou autres jarretelles et encyclopédies ; qu’ils ne sont point des marchands ambulants et ne tombent pas sous le coup de l’A.R. de novembre 1939 ; lequel arrêté frappe par ailleurs de peines correctionnelles les contrevenants — ce qui semble avoir échappé à
l’autorité poursuivante qui ne vise que l’applicabilité de la taxe communale ;

Attendu qu’en toute hypothèse, si un doute subsistait en l’espèce — quod non — le tribunal quant à lui et selon un principe fondamental qu’il croyait pourtant connu de tous, en ferait bénéficier le prévenu ; que la prévention n’est pas établie ;

Le tribunal statuant contradictoirement, renvoie le prévenu des poursuites sans frais, délaisse à charge de l’Etat, les frais liquidés à quatre cent et trois francs».

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Vous ne le croirez pas mais... le parquet a interjeté appel.
Jacques L. HENRY

(« Pourquoi Pas ? » du 22/05/1985)

Y en a pu des gardes-champêtres.
C'est un vieux truc,ton histoire.
Par contre,lui je l'ai bien connu.Il aurait verbalisé sa propre mère.

Pour Sylvette c'est là que je gîte.Le BLED

Ah... Je reconnais le doux regard de Julie...

Biloulou a écrit:

Ah... Je reconnais le doux regard de Julie...

Toi au moins tu as le regard perçant.

Oui et non... mais bon, Julie, avec ses yeux en forme de bandage blanc, est reconnaissable parmi mille !

Biloulou a écrit:

Oui et non... mais bon, Julie, avec ses yeux en forme de bandage blanc, est reconnaissable parmi mille !

Voilée à ma manière!

charlycharly1940 a écrit:

Pour Sylvette c'est là que je gîte.Le BLED

En effet il y a beaucoup de verdure, c'est joli et c'est bien pour les biquettes.

charlycharly1940 a écrit:

Biloulou a écrit:

Oui et non... mais bon, Julie, avec ses yeux en forme de bandage blanc, est reconnaissable parmi mille !

Voilée à ma manière!

Mimille ???

Excellent mardi à toute l'équipe!
Bonne journée sous le soleil.

Bonjour les braves, bon mardi !

(Il paraît que Dieu est parmi nous. Quelqu'un a vu Bernadette ?

Hello everybody !

It's breakfast time !!

Miracle, miracle !
Merci ô Divinité Suprême pour cette manne pharaonique !

Merci,mais je ne saurais avaler tout ce bazar le matin.
C'est plutôt pour les English.

Pour moi,2 pains au chocolat suffiront.

Beaucoup de bruit,ce matin.
Ils viennent de commencer la récolte du maïs dans le champs d'en face.
Comme c'est mardi,je vais faire une petite visite dans mon Duché.

Bonne journée à toute la smala

C'est de notoriété publique que le maïs OGM se défend bruyamment.
Tu as raison de t'exiler provisoirement vers des lieux plus dignes.

(Ce maïs ne peut cacher ses vulgaires origines américaines Monsanto de bas étage...)

Eh ben, Biloulou , deja de l'anti-americanisme a l'etat pur (lui! ) et de si bonne heure?


Allez Bonne Journee tout de meme a vous, a Charly (Bonne route, si vous rencontrez Marieden faites lui la bise (Ah? c'est pas dans le coin?), a Ombre , a Tous!

Hé hé hé !

Bonjour Sylvette, c'était ma petite poussée d'acné du matin.
Maintenant tout va très bien.

Biloulou a écrit:

Hé hé hé !

Bonjour Sylvette, c'était ma petite poussée d'acné du matin.
Maintenant tout va très bien.

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Ben alors, Re , c'etait trop beau! ou bien, vous vouliez nous montrer que vous savez mais que vous ne ferez pas?

Si ca peut vous faire plaisir.. Pas grave, ca ira mieux quand j'aurai mon PC!

Bonjour :Tout les optimistes sur le pont .

Quel thon, mais quel thon...

mais quel thon...

Je place directement dans la collection.

Rebonjour,surtout pour les dames
Sylvette,Marie,Emma,Alice,Bénédicte,et celles que je peux avoir oublié,je vous présente mes hommages