Utiliser une voiture ne signifie pas rouler avec la voiture ... C'est vrai on peut aussi baiser dedans,et d'ailleurs André va surement nous conter une de ses anecdotes ...

Publié le Samedi 23 Juin 2012 à 09h34

Cette habitante de la région arlonaise n’en revient toujours pas de la sanction infligée par un duo de douaniers le lundi de Pentecôte. Au motif qu’elle aurait “fait un usage abusif de l’attestation de TVA du véhicule de son mari”.

La journée de congé se présentait pourtant plutôt bien. Et madame a donc pris la voiture de société de monsieur - une grosse Volvo XC90 mise à sa disposition par son employeur grand-ducal et donc immatriculée au Luxembourg - pour aller chercher des viennoiseries chez le boulanger du quartier. Pas de chance, les douanes l’attendaient au détour d’une rue. “J’ai été interpellée. Je n’ai pas eu de crainte car cela m’était déjà arrivé. Ils m’ont demandé l’attestation de la TVA belge”, nous dit-elle.

En effet, ceux qui bénéficient d’un véhicule de société immatriculé au Luxembourg doivent le signaler à la TVA. Le document qui leur est fourni alors stipule que le frontalier peut utiliser la voiture, mais aussi son conjoint ou ses enfants. Les douaniers, eux, ont estimé qu’“ utiliser ” ne signifie pas “ rouler ”... même s’il s’agissait d’une voiture.

Risible? Pas pour les douaniers. Constatant un usage abusif de l’attestation de TVA, ils ont conclu que madame était redevable d’une amende de 250€, de la taxe de la mise en circulation et la taxe de circulation. Soit 3.100€. À honorer sur-le-champ, sous peine de voir la voiture confisquée. “J’ai tenté de m’expliquer mais rien n’y a fait”, nous raconte encore la conductrice. Son époux arrive à la rescousse. Mais le couple n’a d’autre solution alors que de verser 3.100€.

Les Arlonais ne comptent pas se laisser tondre sans broncher. Ils veulent récupérer leur argent. En attendant, les Belges qui utilisent un véhicule immatriculé à l’étranger roulent moins tranquillement. Les douanes, paraît-il, vont poursuivre les contrôles.

Parfaitement loufoque !

Biloulou a écrit:

Parfaitement loufoque !

Puisque vous abordez le sujet et que je ne suis plus très souvent à Paris, je me suis séparé de mon Cayenne. Lors de mes venues, je préfère maintenant la location à CDG.
J'ai cédé ma porsche à un ami de confession israélite qui partage sa vie entre la porte d'Auteuil et Deauville où il a décidé de vivre le plus clair de son temps.

andre a écrit:

Puisque vous abordez le sujet et que je ne suis plus très souvent à Paris, je me suis séparé de mon Cayenne. Lors de mes venues, je préfère maintenant la location à CDG.
J'ai cédé ma porsche à un ami de confession israélite qui partage sa vie entre la porte d'Auteuil et Deauville où il a décidé de vivre le plus clair de son temps.

Vous vous êtes facilement mis d'accord sur le prix ? Il t'a payé ?

en france on peut aussi "conduire arrêté" il parait que des gens ont été verbalisés arrêtés au bord de la route pour téléphoner (pour usage du téléphone en conduisant)
car selon la "logique policière" si on est assis au volant, c'est qu'on conduit (faudra que j'explique ça à mon petit neveu de 4 ans qui adore le faire)