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"Assises de Tours: ouverture du procès des bébés congelés -- Affaire Courjault -"
Véronique Courjault, une mère de famille de 41 ans, qui a avoué trois infanticides, deux commis à Séoul et un en France, comparaît à partir de mardi devant la cour d'assises d'Indre-et-Loire, à Tours.
Jugée pour "assassinats", elle encourt la réclusion criminelle à perpétuité. Le procès devrait durer jusqu'au 17 juin.
Biloulou
Nombre de messages : 54566 Localisation : Jardins suspendus sur la Woluwe - Belgique Date d'inscription : 27/10/2008
AZF: responsabilité de l'Etat reconnue (LeFigaro.fr avec AFP Mis à jour le 25/01/2013 à 23:08 | publié le 25/01/2013 à 18:30)
La justice vient de reconnaître pour la première fois, plus de dix ans après la catastrophe, une responsabilité de l'Etat dans l'explosion de l'usine AZF qui a fait 31 morts le 21 septembre 2001 à Toulouse. Dans un arrêt du 24 janvier, la cour administrative d'appel de Bordeaux dit que l'Etat a commis une faute de surveillance, et accorde une indemnité de 2.500 euros à un couple de plaignants.
Carences dans leur mission de contrôle
Cet arrêt découle directement de la condamnation pénale, prononcée le 24 septembre 2012, de l'exploitant, Grande paroisse (groupe Total), et de l'ex-directeur de l'usine, Serge Biechlin, pour homicides involontaires. Claudine Molin, plaignante avec son mari et l'une des chefs de file de l'association toulousaine "Plus jamais ça ni ici ni ailleurs", a vu dans cet arrêt un "signal": celui que "l'Etat (doit) se donner les moyens de contrôler ces sites Seveso, qu'il ne leur fasse plus aveuglément confiance" et "qu'on ne puisse plus jouer avec la vie des riverains". Ainsi l'indemnité, qui ne rembourse même pas les frais de justice, est accessoire, a dit Claudine Molin, dont le couple invoquait devant les juges un préjudice matériel pour les dégâts subis par sa maison, ainsi qu'un préjudice moral.
Selon l'arrêt de la cour administrative, "les constatations de fait" de l'arrêt pénal de la cour d'appel "s'imposent au juge administratif". Or, au pénal, la cour d'appel a jugé que l'explosion "a pour origine la réaction chimique accidentelle née du mélange de nitrates d'ammonium et de produits chlorés dans un environnement et des conditions d'entreposage qui ont favorisé cette réaction", rappelle la cour administrative. Elle relève que le hangar qui a explosé contenait "depuis longtemps des quantités de nitrates excédant notablement le seuil de stockage déclaré et autorisé" et "n'était plus étanche".
Selon la cour administrative, "les services de l'Etat chargés de l'inspection des installations classées ont fait preuve de carences dans leur mission de contrôle en ne détectant pas ou en s'abstenant de sanctionner les défaillances visibles et prolongées de l'exploitant" de l'usine. Si la cour ne retient pas de faute de l'Etat relative aux "pratiques récentes et non déclarées" de l'industriel ou aux "opérations inhabituelles" qui ont mené au mélange malencontreux provoquant la catastrophe, elle estime en revanche que les carences de l'Etat ont "fait perdre aux victimes une chance sérieuse d'échapper au risque d'explosion".
En première instance, le tribunal administratif de Toulouse avait débouté le couple qui réclamait 20.000 euros en septembre 2010. A l'époque, l'industriel avait été relaxé à l'issue du procès pénal de première instance au bénéfice du doute. Le tribunal administratif avait alors estimé que les dommages de l'explosion ne pouvaient être la conséquence directe des fautes de l'Etat car les causes du sinistres étaient "inexpliquées".
Une "question de principe"
Claudine Molin ne s'est pas avancée quant à l'éventualité que l'arrêt de Bordeaux incite d'autres victimes à suivre son exemple. Elle souligne qu'elle avait fait de l'affaire une "question de principe" et non d'argent. En outre, a-t-elle souligné, si les Molin ont pu saisir le juge administratif, c'est qu'à la différence de beaucoup, ils n'avaient pas demandé et obtenu de dédommagement de Total.
Condamné en appel, le groupe Total conteste toujours la thèse de l'accident chimique et a formé un pourvoi en cassation.
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Dans la mesure où les causes de cet accident industriel sont celles retenues jusqu'ici, cette décision de justice me semble très pertinente. Si l'État édicte des normes que les industriels et d'autres opérateurs économiques doivent suivre, l'État est ipso facto responsable des conséquences de l'application de ces règles et du contrôle de leur respect. Selon moi, la responsabilité de l'État reconnue par ce jugement devrait aussi d'étendre à d'autres secteurs tel que l'industrie pharmaceutique, par exemple.
Zed
Nombre de messages : 16907 Age : 59 Localisation : Longueuil, Québec, Canada, Amérique du nord, planète Terre, du système solaire Galarneau de la voie lactée Date d'inscription : 13/11/2008
Je plains le prochain Louis Pasteur, il ne fera pas de vieux os.
P't'être ben qu'oui, avec les progrès de l'industrie pharmaceutique...
Zed
Nombre de messages : 16907 Age : 59 Localisation : Longueuil, Québec, Canada, Amérique du nord, planète Terre, du système solaire Galarneau de la voie lactée Date d'inscription : 13/11/2008
Je plains le prochain Louis Pasteur, il ne fera pas de vieux os.
P't'être ben qu'oui, avec les progrès de l'industrie pharmaceutique...
Coudonc toé, y te donne tu des aspérine pour me parler comme ci j'étais stupide
Survivre aux compagnie pharmaceutique, oui ça c'est un défis
Zed
Nombre de messages : 16907 Age : 59 Localisation : Longueuil, Québec, Canada, Amérique du nord, planète Terre, du système solaire Galarneau de la voie lactée Date d'inscription : 13/11/2008
La méthode de production industrielle de l'aspirine (Brevet Bayer) faisait partie des conditions secrètes du Traité de Versailles ...
D'où les Allemadns étaient absents à cause de violents maux de tête...
Zed
Nombre de messages : 16907 Age : 59 Localisation : Longueuil, Québec, Canada, Amérique du nord, planète Terre, du système solaire Galarneau de la voie lactée Date d'inscription : 13/11/2008
Le procès de l'ex-avocat Jean-Luc Burlion et de son ancienne épouse ex-juge de paix débutera en mai (SudInfo.be - Rédaction en ligne)
« C’est la passion des voitures de sport qui m’a perdu », dit Jean-Luc Burlion. D.R.
La cour d’appel de Bruxelles a fixé, vendredi, le calendrier des audiences pour le procès de l’ancien avocat bruxellois, Jean-Luc Burlion, prévenu d’escroqueries et de détournements, et de son ancienne épouse, juge de paix et avocate au moment des faits présumés, Isabelle Gérard.
Comme chaque fois qu’un magistrat figure parmi les prévenus, l’affaire est donc examinée devant la cour d’appel directement. La cour abordera le fond de l’affaire dès le 16 mai prochain. Jean-Luc Burlion est suspecté d’avoir détourné un peu plus sept millions d’euros, d’après l’accusation.
L’homme avait été inculpé en 2006 pour escroquerie et avait été placé en détention préventive. Il avait ensuite été radié du barreau de Bruxelles. Ses maisons, terrains, collections de voitures et autres objets avaient été confisqués.
Cet avocat était spécialisé dans l’administration de biens de personnes placées sous tutelle, notamment de personnes âgées qui ne sont plus capables de gérer leurs finances.
L’avocat est prévenu d’avoir escroqué des centaines de clients. Il a, selon le ministère public, détourné d’importantes sommes d’argent pour satisfaire l’une de ses passions; les voitures de course. Il avait acheté une ancienne ferme à Hannut pour y installer ses nombreux bolides, acquis avec l’argent volé.
Les audiences auront lieu les 16, 17, 23, 24, 30 et 31 mai 2013.
« La plainte pour viol en réunion contre Lang, Hollande est recevable » (24 mai 2012 par AffairesFamiliales @EnfantsDroits)
#Verdin #Laureen See on Scoop.it – Justice : DROITS des ENFANTS & Affaires Familiales
« Viol en réunion : La plainte contre Lang et Hollande est recevable » [enreg. num. 12/244, TGI Paris] Source : « M. Verdin, le père de Laureen, une enfant décédée d’une MST contractée lors des viols en réunion dont elle a été victime, a déposé une plainte contre Lang, Hollande (…). Celle-ci vient d’être jugée recevable, donc un juge d’instruction devrait (…) instruire. M. Verdin l’a annoncé hier sur la page de son groupe Facebook, la plainte qu’il a déposée (…) est donc retenue par la Justice, ce qui ne manque pas d’étonner. (…)" (Dondevamos)
Pour rappel, DDH 48, Article 11 : "Toute personne accusée d’un acte délictueux est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été légalement établie au cours d’un procès public où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées (…)"
+ voir également : dispositions – Bulletin Officiel Ministère de la Justice n°82 – sur "la présomption d’Innocence et les droits des victimes" – relatif à la procédure de dépôt de plainte / 2.1.1.al.3 Délivrance d’un récépissé de plainte : "Ces déclarations, destinées à permettre l’identification des auteurs des faits, pourront être recueillies ultérieurement par le service qui sera chargé de l’enquête." / 2.1.2.al.1 Délivrance d’un récépissé de plainte : "Il convient, ainsi que cela est généralement d’ores et déjà pratiqué, qu’à la demande de la victime lui soit remis un récépissé de dépôt de plainte.")
Annonce de M. Verdin sur Facebook, le 23 mai 2012
"(…) Pour résumer l’affaire, Verdin n’a jamais connu sa fille. Elle est née après que sa compagne et mère de l’enfant l’ait quitté, fin 1996. Laureen naît le 31 janvier 1997. Cette année-là, L’ex de Verdin se retrouve dans un foyer pour femmes enceintes: le foyer d’Ariane à La Roche sur Yon. Un foyer qui a défrayé la chronique il y a quelques années.
Etrangement, selon le quotidien Le Parisien du 12/05/2005, le directeur de ce foyer était poursuivi pour viols et agressions sexuelles sur des pensionnaires et des salariées. (…). Le directeur en question, (…) a été condamné à 13 ans de prison pour « deux viols, quatre agressions sexuelles et deux harcèlements », et à 15 ans en appel. (…)
Verdin finit par apprendre que si Laureen a bien été placée, c’était pour des soupçons de pédophilie. Il apprend encore par un témoin, voisin et autre ex de la mère de Laureen, (…) que des partouzes ont bien eu lieu, dont Laureen a été victime.
Verdin lance alors, (…) une procédure pour les viols en réunion, procédure qui s’est perdue, lui explique-t-on en juillet 2011.(…) » (Dondevamos)
Vidéo (2011) témoignage du père de la victime, Emmanuel Verdin (cf. également conférence de presse Emmanuel Verdin 1er septembre 2012)
02/11/2011 : "Maître Jean Chevais accepte officiellement d’assurer la défense d’Emmanuel Verdin". (Pedopolis)
08/11/2011 : "Audition de E. Verdin: "Emmanuel Verdin a été entendu ce jour pendant + de 4 heures à la gendarmerie de Bourg-sur-Gironde et son récit a été pris au sérieux par les gendarmes. L’interrogatoire a eu lieu dans le cadre d’une enquête préliminaire ordonnée par le procureur de Libourne suite à une plainte d’Emmanuel déposée dans sa région un peu avant sa plainte contre JL. L’interrogatoire a porté essentiellement sur les "viols en réunion" qui se sont produits pendant la soirée anniversaire où la petite Laureen a été abusée par plusieurs adultes. Bien sûr, le volet JL a été évoqué également, mais celui-ci sera surtout exploré par la deuxième plainte, déposée à Paris, à propos de laquelle on attend toujours des nouvelles. Maître Jean Chevais a été informé de ces avancées." (Pedopolis)
03/01/2012 : «(…) M. Emmanuel VERDIN, père de la victime, [aurait] été auditionné le 3 janvier 2012 à la Gendarmerie de Bourg-sur-Gironde pendant 4h ( audition 1252/2011 ). Il a ainsi impliqué François HOLLANDE et Pierre MOSCOVICI pour non dénonciation de crimes et a porté plainte contre tous les protagonistes de l’affaire. Une information judiciaire [aurait] ainsi été ordonnée par le Procureur de la République de Libourne (Gironde) concernant les services de police et de justice (…) [relatif à] de faux témoignages et de dissimulation de preuves (…). Enfin, le Procureur Général de la Cour d’Appel de Poitiers ainsi que la Chancellerie [auraient été] saisi de l’affaire » (Olivier Berni, blogs.MediaPart [article censuré (?)] / lien alternatif )
03/07/2012 Emmanuel Verdin appelle à venir le soutenir : « Suite a la plainte de jack lang envers le [site wikistrike] je suis convoque devant un juge d instruction pour diffamation le 13 juillet a 11h 45 au TGI de paris là je vais pouvoir apporter les preuves de mes dires alors pour ceux qui veulent me soutenir ce jour la je vous donne rendez vous devant le palais de justice… » (Emmanuel Verdin depuis Facebook – source Pedopolis)
12/10/2012 Communiqué de Dondevamos : « Affaire Verdin: les poursuites vont démarrer » « (…) Aujourd’hui, trois plaintes, avec constitution de partie civile, sont en cours:
- plainte pour viol en réunion : contre la mère de la petite, trois de ses compagnons, et deux hommes politiques bien connus (…) - plainte pour administration d’un virus entraînant la mort: contre un homme politique. - plainte pour avoir sciemment laissé mourir Loreen: contre les deux parents de Verdin, contre les deux parents de la mère de Loreen, et contre la mère de Loreen Verdin a payé la caution liée à sa plainte avec constitution de partie civile. Dès aujourd’hui, il n’a plus le droit de s’exprimer publiquement sur cette affaire.
Le juge a décidé qu’il y avait de quoi poursuivre, puisqu’il n’a pas déclaré que la plainte était irrecevable. D’ici un mois, des juges d’instruction seront nommés. Plus d’infos sur l’affaire " (source: Dondevamos)
17/10/2012 Communiqué d’Emmanuel Verdin posté sur Facebook : "Ayant de gros problèmes personnels dut a l affaire entre guillemets on veut me mettre plus bat que terre je suis oblige d arrêter de communiquer par internet car je vais bientôt me retrouver une nouvelle fois a la rue faute de moyens financier suffisants alors l affaire continue sont cours mais pour l instant sans moi merci de vos soutien et j espère a bientôt sur les roseaux"
Y a pas à dire, peut-être que tout ceci n'est finalement qu'une affaire foireuse et que tout se terminera en eaux de boudin, une plainte recevable ne signifie pas nécessairement une mise en examen, encore moins une codamnation. Toujours est-il qu'un silence médiatique opaque s'est abbatue sur elle, pas même Mediapart, ni Marianne, ni Le Monde, ni le Canard Enchaîné.... Bizarre, vous avez dit bizarre ?....
(Communiqué par Pierre l'Ermite de Pornic)
Ungern
Nombre de messages : 17713 Date d'inscription : 18/05/2009
L'humoriste Christophe Alévèque a été condamné jeudi en appel à 5000 euros de dommages et intérêts pour injures à l'encontre de Zinédine Zidane.
Christophe Alévêque, interviewé par le magazine SportMag en janvier 2011, déclarait à propos de Zinédine Zidane: «Ce mec est un panneau publicitaire qui a trois neurones (...) et qui maintenant profite de son image à outrance». «C'est une forme de prostitution. Ce mec est une pute», poursuivait l'ancien chroniqueur de Laurent Ruquier sur France 2, en brocardant le statut d'icône marchande acquis, selon lui, par l'ancien meneur de jeu de l'équipe de France. Il ajoutait que le footballeur était «lisse» et «con comme une bite».
«Con comme une bite»
La cour d'appel a jugé que les expressions «con comme une bite» et «pute» constituaient également des injures. La cour a aussi condamné M. Alévèque à 5000 euros pour frais de justice.
L'avocat de Zinedine Zidane, Me Carlo Alberto Brusa, s'est dit «très ému et très heureux» de cette décision «juste et équitable», car «ce qui avait été dit était inadmissible», a-t-il dit à l'AFP.
«Je ne pouvais accepter que des propos pareils ne puissent être considérés comme 'injures ne pouvant entraîner la responsabilité de leur auteur'. Il y a des limites à l'humour», a-t-il ajouté.
L'avocat de M. Alévèque, Me Thomas Klotz, s'est dit «déçu» par cet arrêt «très sévère». «Nous pensions que le droit à l'humour allait être reconnu», a-t-il déclaré. Selon lui, son client n'a pas «outrepassé les limites de la liberté d'expression» et «il n'y avait pas d'intention de nuire».
L'avocat Olivier Metzner retrouvé mort dans le golfe du Morbihan
(Reuters) - Le corps d'Olivier Metzner, célèbre avocat du barreau de Paris, a été retrouvé dimanche matin dans les eaux du golfe du Morbihan où il possédait une île privée, a-t-on appris de source judiciaire.
Une lettre dans laquelle il évoquerait sa volonté de mettre fin à ses jours a également été retrouvée à son domicile, a-t-on indiqué de même source. Agé de 63 ans, Olivier Metzner était un des plus célèbres avocats pénalistes de France, ayant plaidé dans nombre d'affaires très médiatiques. ...
Une mort qui surprend beaucoup de ses collègues et de ses proches, surtout qu'il semblait ne pas faire preuve d'un certain mal-être et qu'il avait, au contraire, tout plein de projets personnels qui lui tenaient à coeur et qu'il souhaitait réaliser.
Je ne pense pas que cela soit réellement un "suicide". Surtout en rapport aux dossiers qu'il avait à traiter et les clients qu'il défendait. Mais je pense qu'une enquête approfondie nous en dira davantage... ou pas.
OmbreBlanche
Nombre de messages : 11154 Age : 51 Localisation : Nord Franche-Comté (25) Date d'inscription : 16/11/2008
Les résultats de l'autopsie confirment le "décès par noyade" de l'avocat pénaliste Olivier Metzner, retrouvé mort au large de son île privée en Bretagne dimanche matin, a annoncé le procureur de Vannes.
"L'autopsie va dans le sens de l'hypothèse du suicide qui était déjà privilégiée", a indiqué le magistrat.
Les résultats confirment un "décès par noyade" et "il n'y a pas de trace d'intervention d'un tiers", a ajouté Thierry Phelippeau.
Se suicider "par noyade" ? Étrange, quand même... j'ai du mal à y croire.
En plus, on peut très bien maquiller un assassinat en suicide et faire en sorte que les médecins légistes n'y voient que du feu.
Biloulou
Nombre de messages : 54566 Localisation : Jardins suspendus sur la Woluwe - Belgique Date d'inscription : 27/10/2008
Notons que des analyses toxicologiques sont toujours en cours Si la noyade volontaire et consciente nous semble inconcevable, s'il s'est arrangé pour tomber à l'eau après avoir perdu connaissance...
Ou peut-etre même est-il est tombé à l'eau, déjà inconscient, sans l'avoir voulu ?
(C'est en tout cas un suicide difficilement concevable, c'est vrai...)
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